Intercom Bernay Terres de Normandie - Mentions Légales - Intercom Bernay Terres de Normandie

Mentions Légales

Édition du site www.bernaynormandie.fr

Intercom Bernay Terres de Normandie (Etablissement public de coopération intercommunale) et du Centre Intercommunal d’Action Sociale

1025, route de Broglie
27300  Bernay

Mail : accueil@bernaynormandie.fr

Téléphone : 02 32 43 50 06

Web : https://www.bernaynormandie.fr

Directeur de publication : Monsieur Nicolas Gravelle – Président de l’Intercom Bernay Terres de Normandie et du Centre Intercommunal d’Action Sociale

Conception et production

Image in France

63 rue des rosiers
14000 Caen

Mail : contact@imageinfrance.com

Web : https://imageinfrance.com

Hébergement

OVH SAS

2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX

Téléphone : 09 72 10 10 07

Web: https://www.ovh.com

Crédits photos/images

Intercom Bernay Terres de Normandie – C.I.A.S. de l’Intercom Bernay Terres de Normandie – Office de Tourisme Bernay Terres de Normandie – Jean-Pierre Copitet – Adobe Stock – Pixabay – Freepik

Cookies et traceurs

Nous vous informons que lors de vos connexions sur notre site internet, il est possible que nous souhaitions installer automatiquement des cookies qui seront conservés temporairement en mémoire sur le disque dur de votre ordinateur. Un cookie est un élément qui ne permet pas de vous identifier directement mais qui collecte des informations relatives à votre navigation et votre utilisation de notre service numérique, que nous pourrons lire lors d’une visite ultérieure. Vous avez la possibilité de refuser l’installation de ces cookies en modifiant la configuration de votre navigateur ou en refusant leur installation dans nos paramètres de confidentialité.

Propriété intellectuelle et droits de reproduction

Le présent site internet est la propriété de l’Intercom Bernay Terres de Normandie– Etablissement public de coopération intercommunale. Conformément au Code de Propriété Intellectuelle français, aux traités et accords internationaux relatifs à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques, toute copie, vente, distribution ou toute autre représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu rédactionnel sont interdites sans autorisation écrite de l’Intercom Bernay Terres de Normandie. Toutes les informations figurant sur le présent site internet, telles que les descriptifs de services proposés, photographies, images, textes, données ou fonctionnalités, sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la société Intercom Bernay Terres de Normandie. L’Intercom Bernay Terres de Normandie ne pourra être tenu responsable pour tout dommage direct ou indirect causé par ce site internet ou tout autre service numérique qui lui serait lié via un lien hypertexte, tel que virus, cheval de Troie, ainsi que tout autre dommage pouvant entraîner la perte totale ou partielle des données contenues dans votre ordinateur. L’Intercom Bernay Terres de Normandie n’est pas responsable des contenus des services numériques qui lui sont liés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, photos et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.

Newsletter

Notre newsletter est créée et gérée sur une plateforme externe, Mailchimp. Le propriétaire du présent site internet est seul à avoir accès aux coordonnées des contacts enregistrés dans les listes de diffusion.

Vous pouvez vous désabonner à tout instant par simple clic sur le lien figurant en bas de toutes nos newsletters, votre adresse email sera conservée jusqu’au moment où vous vous désinscrirez Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement. Vous pouvez exercer ce droit par simple demande par tout moyen de contact à votre convenance.

Utilisation et transmission de vos données à caractère personnel

Vos données à caractère personnel ne seront utilisées que pour les usages pour lesquels vous nous les communiquez et pour lesquels nous avons mentionné la finalité. Elles ne seront pas transmises à des tiers, ni transférées hors de l’Union Européenne.

Statistiques et mesures d’audience

Ce site internet utilise Google Analytics pour collecter des données statistiques telles que pages visitées, localisation de l’internaute, heure de visite, etc. Nous n’avons accès qu’aux données habituellement mises à disposition par Google Analytics sur son interface. Elles sont totalement anonymes : il nous est impossible d’identifier les personnes à partir des rapports à notre disposition.

En renseignant votre adresse email, vous acceptez de recevoir les newsletters de l'Intercom de Bernay Terres de Normandie et avez pris connaissance de nos mentions légales. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment grâce au lien de désinscription contenus dans les emails.