Intercom Bernay Terres de Normandie - Conseil communautaire - Intercom Bernay Terres de Normandie

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  • Du 24/09/2020
  • au 24/09/2020
Conseil communautaire
Conseil communautaire de l'Intercom Bernay Terres de Normandie - Séance ouverte au public (nombre de places limité en raison de la crise sanitaire)

Lieu: Théâtre Le Piaf - 11 boulevard Dubus 27300 Bernay


Tarifs: Gratuit - Nombre de places pour le public limité à 50 personnes en raison de la crise sanitaire


Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 23 mai 2020, le nombre maximal de personnes admises au titre du public est limité à 50 personnes afin d’assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour

1. Administration générale – Ressources Humaines – Finances

1.1. Détermination du nombre des « autres membres » du bureau de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

1.2. Election des « autres membres » du bureau de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

1.3. Détermination et attribution des indemnités de fonctions du Président, vice-présidents et des conseillers délégués

1.4. Composition des commissions communautaires permanentes et spécifiques

1.5. Rapport d’activités 2019

1.6. Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2020

1.7. Ressources Humaines : Recours au contrat d’apprentissage pour le service Petit Cycle de l’eau de la Direction de l’Environnement – le Service Espaces Verts (renouvellement), le service Economie

1.8. Attribution de subvention à l’amicale du personnel

2. Habitat – Gens du voyage

2.1. Prorogation exceptionnelle 2020 de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) sur les territoires des ex-Communautés de Communes de Broglie et Beaumesnil – suite crise sanitaire

2.2. Convention d’aide au fonctionnement « Aide au logement temporaire 2 » (ALT2) – État – Intercom Bernay Terres de Normandie – Année 2020 – Gestion des aires d’accueil des gens du voyage

3. Déchets

3.1. Groupement de commande pour la collecte des ordures ménagères et des emballages ménagers secteur Brionne – Reconduction d’un an du marché de collecte

3.2. Approbation de la convention 2020 de mise à disposition des moyens de la ville de Brionne pour l’exécution de la compétence « collecte des déchets » de l’Intercommunalité Bernay Terres de Normandie

3.3. Approbation de l’avenant n°1 de collecte de déchets ménagers et assimilés en point d’apport volontaire

4. Transition énergétique

4.1. Convention avec SOLIHA et le CLER pour l’animation d’un Défis Citoyens Locaux d’Implication pour le Climat et la Sobriété (DECLICS)

5. Grand Cycle de l’eau

5.1. Désignation délégués SMABI

5.2. Signature du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) du bassin versant de la Risle et de la Charentonne

5.3. Signature de la charte d’adaptation au changement climatique

6. Développement économique

6.1. Gestion du patrimoine – Z.A.E Perriers la Campagne – vente à la société DAS METALLERIE des parcelles AB 399 et AB 418

6.2. Abrogation de la délibération n° 41/2020 – Acquisition de la parcelle cadastrée AL268

6.3. Gestion du patrimoine – Z.A.C du Parc des Granges Vente d’un terrain à Monsieur Quentin LOISEL

6.4. Gestion du patrimoine – Vente d’un terrain à la société SCI MELAUTON (REGIS LOCATION) – ZAC des Granges ZH 245

6.5. Gestion du patrimoine – Vente de deux terrains à la société JENARIO (LES DELICES DU PALAIS) – ZAC des Granges ZH 257 et 258

7. Développement touristique

7.1. Taxe de séjour – Ajout d’une catégorie Auberge collective

8. Culture, Musique, Conservatoire

8.1. Culture : Demande de subvention DRAC, Région, Département

8.2. Musique : Classe orchestre à l’école de Bourg le Comte (renouvellement de cycle)

9. Actions éducatives, Sport, Piscine, Bibliothèques

9.1. Piscine : Demandes de subvention « J’apprends à nager »

9.2. Piscine : Demande de subvention « Aisance aquatique »

Questions diverses

Appel à candidature pour la désignation de représentants titulaires et suppléants de l’Intercom pour siéger au sein du comité technique.

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