Intercom Bernay Terres de Normandie - Conseil communautaire - Intercom Bernay Terres de Normandie

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  • Du 26/01/2023
  • au 26/01/2023
Conseil communautaire
Séance plénière du conseil communautaire de l'Intercom Bernay Terres de Normandie
18h

Lieu: Théâtre Edith Piaf - boulevard Dubus 27300 Bernay



Horaires: 18h

Ordre du jour

Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 20 décembre 2022

Rapport sur les travaux du bureau et sur les décisions prises en vertu de pouvoirs délégués

Administration générale – Ressources Humaines – Finances

1.1. Modification de la délibération n° 202-2022 – Attribution du marché public relatif à l’acquisition de véhicules terrestres à moteur et matériels agricoles neufs

1.2. Modification tableau des effectifs

1.3. Révision libre des attributions de compensation relative à la compétence supplémentaire d’intérêt communautaire relative à la construction d’un nouveau centre aquatique

1.4. Attribution de Compensation provisoires 2023

1.5. Attribution de subventions aux associations

Développement économique

2.1. Erreur matérielle délibération n°210/2022 – ZA de l’Aérodrome

Assainissement Collectif

3.1. Avenant n°1 au marché de reconstruction de la STEP de Broglie

3.2. Protocole transactionnel avec la société Boutée – STEP Grand-Camp

3.3. Attribution du marché d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage travaux Nassandres sur Risle

GEMAPI

4.1. Attribution du marché de l’étude multithématique

4.2. SMABI : adhésion de la CC du Pays de l’Aigle

Culture

5.1. Décision de donation de l’œuvre pérenne sentier d’art 2022

Questions diverses

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