Ordre du jour

• Ouverture de la séance
• Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 26 septembre 2023
• Rapport sur les travaux du bureau et sur les décisions prises en vertu de pouvoirs délégués

Administration générale – Ressources Humaines – Finance

1.1. Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
1.2. Ressources Humaines : Monétisation du compte épargne temps (CET)
1.3. Désignation des représentants élus au Conseil d’Administration Mission Locale
1.4. Adoption du compte rendu annuel 2022 de la concession d’aménagement pour l’espace 360 souscrit avec la SHEMA
1.5. SHEMA – Modification du calcul de la rémunération du concessionnaire
1.6. Fonds de concours 2ème semestre 2023
1.7. Finances : Versement d’une subvention au budget annexe ZA Maison Rouge
1.8. Finances : Versement d’une subvention et reversement avance au budget annexe ZA Risle Charentonne
1.9. Finances : Versement d’une subvention et d’une avance au budget annexe ZA Aérodrome
1.10. Finances : Décision Modificative n°1 – ZA Aérodrome
1.11. Finances : Modification de l’autonomie financière au 1er janvier 2024 Budget Déchets Ménagers
1.12. Finances : Admissions de non-valeurs de créances irrécouvrables
1.13. Finances : Décision Modificative n°1 – Régie Transports
1.14. Finances : Décision Modificative n°1 – Station-Service
1.15. Finances : Décision Modificative n°1 – Assainissement Collectif HT
1.16. Finances : Décision Modificative n°1 – ZA les Granges
1.17. Finances : Décision Modificative n°2 – Office de Tourisme
1.18. Finances : Décision Modificative n°4 – Budget Principal
1.19. Finances : Reversement fiscalité Brionne
1.20. Finances : Attribution compensations définitives 2023
1.21. Attributions de subventions aux associations

Développement économique

2.1. Abrogation délibération n°71/2021 – Vente parcelle ZAC Perriers La Campagne (Nassandres sur Risle)
2.2. Vente d’une parcelle ZAC Perriers la Campagne (Nassandres sur Risle)
2.3. Erreur matérielle délibération n°79/2023 – ZAC Maison Rouge
2.4. Avenant pour la concession de la ZAC de Malbrouck

Habitat

3.1. Avenant n°2 à la convention de partenariat pour le déploiement du programme de Service d’Accompagnement pour la Rénovation Energétique (SARE)

Assainissement

4.1. Assainissement Collectif : Attribution du marché du schéma directeur d’assainissement

Biodiversité

5.1. Approbation convention travaux haies

Agriculture

6.1. Etude de faisabilité d’un atelier de découpe et de transformation

Questions diverses