Dans le cadre de la construction du nouveau centre aquatique, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Menneval doit être mis en comptabilité. Aussi, une enquête publique a été menée du 18 septembre au 19 octobre 2023 à la mairie de Menneval. Suite à cette enquête, le commissaire enquêteur a rendu son rapport […]

La commune de Plasnes a délibéré en faveur de la modification n°2 du plan local d’urbanisme. Une enquête publique se déroulera du 17 mai au 17 juin 2023. Consulter l’arrêté d’ouverture et d’organisation de l’enquête publique relative à la modification n°2 du plan local d’urbanisme (PDF – 457 Ko) Consulter l’avis d’enquête publique (PDF – […]

L’Intercom Bernay Terres de Normandie poursuit sa politique en faveur de la rénovation des logements via une nouvelle Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) étendue à l’ensemble des communes de son territoire. Cette opération a pour objectif d’encourager la réhabilitation des logements privés, avec le soutien de partenaires, notamment l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) et […]

L’Intercom Bernay Terres de Normandie en collaboration avec l’Etat, l’ANAH, Action Logement et la CAF a décidé de mettre en place une Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) sur l’ensemble des 75 communes de son territoire. Le projet de convention expose le diagnostic, les objectifs, le programme d’actions et précise les modalités de financement […]

3 questions à Patrick Hautechaud, vice-président délégué à la Voirie, aux espaces verts, au patrimoine foncier, à la fourrière animale et à la station-service. Maire de Capelle-les-Grands depuis 13 ans et ancien vice-président délégué aux déchets ménagers à la communauté de communes du canton de Broglie avec notamment le projet de restructuration de la nouvelle […]

L’opération programmée pour l’amélioration de l’habitat (OPAH) des secteurs de Beaumesnil et Broglie arrive à son terme au 31 décembre 2020. Une nouvelle opération devrait voir le jour au printemps 2021 avec un périmètre correspondant à l’ensemble de l’Intercom. Cette opération sera comme la précédente soumise à conditions de ressources. En attendant, les permanences sont […]

L’Intercom Bernay Terres de Normandie poursuit sa politique en faveur de la rénovation des logements en préparant une nouvelle Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) étendue à l’ensemble des communes de son territoire. Cette opération a pour objectif d’encourager la réhabilitation des logements privés, avec le soutien de partenaires, notamment l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) […]

La commune de Plasnes lance une enquête publique concernant la modification n°1 de son Plan Local d’Urbanisme. Consultez le dossier : – Arrêté de mise en enquête publique – Avis d’enquête publique – Délibération du Conseil Municipal en date du 7 juin 2017 – Notes relatives à l’enquête publique – Dossier « Plan Local d’Urbanisme » – […]