Année 2018

Conseil d’administration du 28 février 2018

Délibération n°D001/2018 – Élection Vice- Président du C.I.A.S.

Délibération n°D002/2018 – Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales en application de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement et du décret n°2001-687 du 17 juin 2011

Délibération n°D003/2018 – Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes

Délibération n°D004/2018 – Débat sur les orientations budgétaires 2018

Délibération n°D005/2018 – Projet social de territoire – demande de subvention

Délibération n°D006/2018 – Résidence autonomie Serge Desson : fixation du tarif des repas au 1er mars 2018

Délibération n°D007/2018 – Enfance jeunesse – Approbation de la convention de partenariat entre le C.I.A.S. et le Football Club Serquigny/Nassandres

Délibération n°D008/2018 – Enfance jeunesse – P.I.J. – Approbation de la convention de partenariat avec l’Union Régionale des Francas

Délibération n°D009/2018 – Enfance jeunesse – Tarification E.A.J.E. – majoration pour les usagers « Hors Intercom »

Délibération n°D010/2018 – Insertion – Approbation de la demande de subvention « crédits insertion » entre le chantier d’insertion du C.I.A.S. et le Conseil Départemental de l’Eure

Délibération n°D011-2018 – Insertion – Approbation de la convention de prestation de services entre le C.I.A.S. et l’Intercom Bernay Terres de Normandie au titre des interventions du chantier d’insertion pour le Pôle Environnement, service grand cycle de l’eau

Conseil d’administration du 6 avril 2018

Délibération n°D012/2018 – Affectation anticipée des résultats 2017 – M14 Budget Principal du C.I.A.S.

Délibération n°D013/2018 – Affectation anticipée des résultats 2017 – M22 Budget annexe du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile de l’ex Intercom du Pays Brionnais

Délibération n°D014/2018 – Affectation anticipée des résultats 2017 – M22 Budget annexe du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile de l’ex Intercom Risle et Charentonne

Délibération n°D015/2018 – Affectation anticipée des résultats 2017 – M22 Gestion et administration de résidences pour personnes âgées

Délibération n°D016/2018 – Présentation et vote du budget primitif 2018 – M14 Budget principal

Délibération n°D017/2018 – Présentation et vote du budget primitif 2018 – M22 Budget annexe du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile

Délibération n°D018/2018 – Présentation et vote du budget primitif 2018 – M22 Gestion et administration de résidences pour personnes âgées

Délibération n°D019/2018 – Délégation de fonctions et de signature du Président à la Vice-Présidente du C.I.A.S.

Délibération n°D020/2018 – Élection du binôme du référent du pôle Enfance Jeunesse

Délibération n° D021/2018 – Création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants

Délibération n° D022/2018 – Résidence Serge Desson – Approbation de la convention d’attribution de financements au titre de l’action intitulée « La santé au cœur de nos rencontres » | Consulter l’annexe

Délibération n° D023/2018 – Résidence autonomie Serge Desson – Approbation de la convention avec la SAUR pour l’entretien du poste de refoulement des eaux usées

Délibération n° D024/2018 – Résidence autonomie Serge Desson : fixation du montant des charges au 1er mai 2018

Délibération n° D025/2018 – Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile – Harmonisation et actualisation de la tarification à taux plein

Délibération n° D026/2018 – Espace de vie sociale de la Trinité-de-Réville – Approbation du règlement intérieur | Consulter l’annexe

Délibération n° D027-2018 – Espace de vie sociale – Approbation du règlement intérieur du Point Accueil Jeunes de l’Espace de vie sociale de la Trinité-de-Réville | Consulter l’annexe

Délibération n° D028/2018 – Espace de vie sociale de la Trinité-de-Réville – Fixation des tarifs du Point Accueil Jeunes | Consulter l’annexe

Délibération n° D029/2018 – Espace de vie sociale de la Trinité-de-Réville – Fixation de la tarification des animations assurées par la M.J.C. dans le cadre du programme pédagogique d’éducation à l’environnement

Délibération n° D030/2018 – Enfance Jeunesse – Approbation de la convention de prestation de service « technique » assurée par la commune de Serquigny au profit du C.I.A.S.

Délibération n° D031/2018 – Approbation du bordereau des prix unitaires pour les travaux réalisés par le chantier d’insertion du C.I.A.S dans le cadre des prestations réalisées au titre des appels à projets des communes

Délibération n° D032/2018 – Approbation de la convention type au titre des prestations de services réalisées par le chantier d’insertion du C.I.A.S

Délibération n° D033/2018 – Approbation de la convention type au titre des prestations réalisées par le chantier d’insertion du C.I.A.S., dans le cadre des appels à projets des communes

Conseil d’administration du 25 mai 2018

Délibération n° D034/2018 – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique placé auprès de l’Intercom Bernay Terres de Normandie et du C.I.A.S. de l’Intercom Bernay Terres de Normandie et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Délibération n° D035/2018 – Ressources humaines – Présentation et approbation du tableau des effectifs

Délibération n° D036/2018 – Approbation de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Eure

Délibération n° D037/2018 – Approbation de l’adhésion du C.I.A.S. de l’Intercom Bernay Terres de Normandie à l’Union Nationale des Centres Communaux d’Action Sociale (UNCCAS)

Délibération n° D038/2018 – Election du binôme du référent du pôle Enfance Jeunesse

Délibération n° D039/2018 – Budget Principal M14 – Décision modificative N°1

Délibération n° D040/2018 – Approbation de la convention d’attribution de financements au titre de l’action intitulée « Fête de la famille » | Consulter l’annexe

Délibération n° D041/2018 – Approbation de la convention de partenariat avec la C.A.F. « Réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents »

Délibération n° D042/2018 – Approbation de la convention type de mise à disposition de locaux et d’équipements du Point Accueil Jeunes de l’Espace de Vie Sociale | Consulter l’annexe

Conseil d’administration du 29 juin 2018

Délibération n° D043/2018 – Présentation et approbation du compte administratif 2017 : M14 – Budget principal du C.I.A.S

Délibération n° D044/2018 – Présentation et approbation du compte administratif 2017 : M22 – Budget annexe du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile de l’ex Intercom du Pays Brionnais

Délibération n° D045/2018 – Présentation et approbation du compte administratif 2017 : M22 – Budget annexe du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile de l’ex Intercom Risle et Charentonne

Délibération n° D046/2018 – Présentation et approbation du compte administratif 2017 : M22 – Budget annexe Gestion et administration de résidences pour personnes âgées

Délibération n° D047/2018 – Approbation des Comptes de Gestion 2017 du Budget Principal du C.I.A.S. et des budgets annexes du C.I.A.S.

Délibération n° D048/2018 – Adoption du règlement intérieur des services du C.I.A.S. de l’Intercom Bernay Terres de Normandie | Consulter l’annexe

Délibération n° D049/2018 – Budget Principal M14 – Décision modificative N°2

Délibération n° D050/2018 – Ressources humaines – Création de services communs entre l’Intercom Bernay Terres de Normandie et le Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.) de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

Délibération n° D051/2018 – Ressources humaines – Expérimentation du télétravail | Consulter l’annexe

Délibération n° D052/2018 – Ressources humaines – Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet

Délibération n° D053/2018 – Présentation du rapport d’activité de l’année 2017 | Consulter l’annexe

Délibération n° D054/2018 – Fixation des loyers au 1er juillet 2018

Délibération n° D055/2018 – Approbation de la convention type de mise à disposition de matériel dans le cadre du festival « au cœur de la famille » | Consulter l’annexe

Délibération n° D056/2018 – Modification des règlements intérieurs des Etablissements d’Accueils de Jeunes Enfants | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2

Délibération n° D057/2018 – Approbation de la charte de bienvenue des Relais Parents Assistant(e)s Maternel(le)s | Consulter l’annexe

Délibération n° D058/2018 – Approbation de la charte de bienvenue des Lieux d’Accueil Enfants Parents | Consulter l’annexe

Délibération n° D059/2018 – Approbation de la convention avec la commune de Beaumont-le-Roger dans le cadre de la mutualisation partielle du logiciel métier « Abelium » pour la gestion des services scolaires et périscolaires | Consulter l’annexe

Délibération n° D060/2018 – Approbation de la convention de prêt du véhicule 9 places du Lycée Boismard au profit du service Enfance-Jeunesse du C.I.A.S.

Délibération n° D061/2018 – Fixation des tarifs de location des salles de l’Espace de Vie Sociale | Consulter l’annexe

Délibération n° D062/2018 – Approbation de la convention type de location de locaux et d’équipements de l’Espace de Vie Sociale | Consulter l’annexe

Délibération n° D063/2018 – Approbation de la convention type de mise à disposition, à titre gracieux, de locaux et d’équipements de l’Espace de Vie Sociale | Consulter l’annexe

Délibération n° D064/2018 – Modification du règlement intérieur de l’Espace de Vie Sociale | Consulter l’annexe

Conseil d’administration du 22 octobre 2018

Délibération n° D065/2018 – Actualisation de la liste des commissions thématiques

Délibération n° D066/2018 – Mise en place du Conseil de la Vie Sociale

Délibération n° D067/2018 – Approbation de la convention de mise à disposition de personnel du S.I.R.P. d’Ecardenville la Campagne / Bray au profit du C.I.A.S | Consulter l’annexe

Délibération n° D068/2018 – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux du S.I.V.O.S. E.P.B.M. au profit du C.I.A.S. | Consulter l’annexe

Délibération n° D069/2018 – Approbation du renouvellement de la labellisation du Pôle Initiatives Jeunes

Délibération n° D070/2018 – Demande de prorogation d’un an de l’agrément de l’Espace de Vie Sociale auprès de la Caisse d’Allocations Familiales

Conseil d’administration du 11 décembre 2018

Délibération n° D071/2018 – Adoption du projet social de territoire du C.I.A.S. de l’Intercom Bernay Terres de Normandie | Consulter l’annexe

Délibération n° D072/2018 – Approbation de l’avenant à la convention de services communs entre l’Intercom Bernay Terres de Normandie et le C.I.A.S. de l’Intercom Bernay Terres de Normandie – Ajout du service voirie | Consulter l’annexe

Délibération n° D073/2018 – Finances – Contribution financière dans le cadre de l’adhésion à la Mission Locale Ouest Eure

Délibération n° D074/2018 – Finances – Budget principal – Décision modificative n°3

Délibération n° D075/2018 – Finances – Budget annexe Gestion et administration de résidences pour personnes âgées – Décision modificative n°1

Délibération n° D076/2018 – Finances – Attribution d’une indemnité de conseil et de confection de budget au trésorier

Délibération n° D077/2018 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs

Délibération n° D078/2018 – Ressources Humaines – Régime indemnitaire – Instauration du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

Délibération n° D079/2018 – Ressources Humaines – Complément au dispositif de remboursement des frais

Délibération n° D080/2018 – Approbation du règlement intérieur du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile | Consulter l’annexe

Délibération n° D081/2018 – Approbation du règlement intérieur du Service d’Aide et d’Accompagnement à DomicileApprobation de la convention d’objectifs entre la M.J.C. de Bernay et le C.I.A.S. de l’Intercom Bernay Terres de Normandie – Année 2019 | Consulter l’annexe