Intercom Bernay Terres de Normandie - Année 2023 - Intercom Bernay Terres de Normandie

Année 2023

Conseil communautaire du 26 janvier 2023

Liste délibérations

Consulter le procès verbal de la séance

Délibération n°01-2023 – Eléments complémentaires relatifs à la délibération n°202/2022 portant attribution du marché public relatif à l’acquisition de véhicules terrestres à moteur et matériels agricoles neufs en date du 22 novembre 2022

Délibération n°02-2022 – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs au 1er février 2023

Délibération n°03-2023 – Révision libre des attributions de compensation relatives au transfert de la compétence « construction d’un nouveau centre aquatique structurant sur le territoire intercommunal »

Délibération n°04-2023 – Fixation du montant provisoire des attributions de compensation au titre de l’exercice 2023

Délibération n°05-2023 – Soutien à la vie associative – Attribution des subventions

Délibération n°06-2023 – Erreur matérielle délibération n°210-2022 – ZA de l’Aérodrome

Délibération n°07-2023 – Avenant n°1 au marché de travaux relatif à la reconstruction de la station d’épuration de Broglie

Délibération n°08-2023 – Protocole transactionnel d’indemnisation au titre de l’imprévision dans le cadre du marché de travaux pour la reconstruction de la station d’épuration de Grand Camp

Délibération n°09-2023 – Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatif aux travaux de construction d’une station d’épuration et de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées à Nassandres-sur-Risle

Délibération n°10-2023 – Attribution du marché public ayant pour objet la réalisation d’une étude hydraulique, écologique et de zonage pluvial sur les communes de Bernay et Menneval

Délibération n°11-2023 – Adhésion de la Communauté de Communes des Pays de l’Aigle au SMABI

Délibération n°12-2023 – Cession de l’oeuvre pérenne « Cycles – Sentier d’art 2022 » à la Commune de Beaumontel

Bureau du 2 février 2023

Délibération n°DB2023/01 – Tarification des produits vendus dans les boutiques de l’Office de Tourisme de Bernay Terres de Normandie et des produits touristiques dans le cadre de la commercialisation groupes – Année 2023 – Consulter l’annexe 1Consulter l’annexe 2

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24/01/2023

Cérémonie des vœux & bilan de la mandature
Le samedi 22 janvier de 9h30 à 12h30 aura lieu un dating entre parents et baby-sitters, à Bernay, dans les
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17/03/2022

Questionnaire « santé, accès aux soins, prévention »
Le samedi 22 janvier de 9h30 à 12h30 aura lieu un dating entre parents et baby-sitters, à Bernay, dans les
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14/03/2022

Permanence « procuration » au sein des France Services
Le samedi 22 janvier de 9h30 à 12h30 aura lieu un dating entre parents et baby-sitters, à Bernay, dans les
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