Année 2023
Conseil communautaire du 26 janvier 2023
Consulter le procès verbal de la séance
Délibération n°01-2023 – Eléments complémentaires relatifs à la délibération n°202/2022 portant attribution du marché public relatif à l’acquisition de véhicules terrestres à moteur et matériels agricoles neufs en date du 22 novembre 2022
Délibération n°02-2022 – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs au 1er février 2023
Délibération n°03-2023 – Révision libre des attributions de compensation relatives au transfert de la compétence « construction d’un nouveau centre aquatique structurant sur le territoire intercommunal »
Délibération n°04-2023 – Fixation du montant provisoire des attributions de compensation au titre de l’exercice 2023
Délibération n°05-2023 – Soutien à la vie associative – Attribution des subventions
Délibération n°06-2023 – Erreur matérielle délibération n°210-2022 – ZA de l’Aérodrome
Délibération n°07-2023 – Avenant n°1 au marché de travaux relatif à la reconstruction de la station d’épuration de Broglie
Délibération n°08-2023 – Protocole transactionnel d’indemnisation au titre de l’imprévision dans le cadre du marché de travaux pour la reconstruction de la station d’épuration de Grand Camp
Délibération n°09-2023 – Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatif aux travaux de construction d’une station d’épuration et de réhabilitation des réseaux d’assainissement des eaux usées à Nassandres-sur-Risle
Délibération n°10-2023 – Attribution du marché public ayant pour objet la réalisation d’une étude hydraulique, écologique et de zonage pluvial sur les communes de Bernay et Menneval
Délibération n°11-2023 – Adhésion de la Communauté de Communes des Pays de l’Aigle au SMABI
Délibération n°12-2023 – Cession de l’oeuvre pérenne « Cycles – Sentier d’art 2022 » à la Commune de Beaumontel
Bureau du 2 février 2023
Délibération n°DB2023/01 – Tarification des produits vendus dans les boutiques de l’Office de Tourisme de Bernay Terres de Normandie et des produits touristiques dans le cadre de la commercialisation groupes – Année 2023 – Consulter l’annexe 1 – Consulter l’annexe 2
