Intercom Bernay Terres de Normandie - Année 2020 - Intercom Bernay Terres de Normandie

Année 2020

Conseil d’administration du 7 février 2020

Délibération n°D007/2020 – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs au 1er mars 2020

Délibération n°D008/2020 – Octroi d’une subvention aux Restaurants du Cœur

Délibération n°D009/2020 – Approbation de l’étape de préfiguration du futur centre social au sein du Centre de Culture, de Ressources, d’Initiatives et de Loisirs

Délibération n°D010/2020 – Résidence autonomie Serge Desson : fixation des charges au 1er mars 2020

Délibération n°D011/2020 – Approbation du projet de fonctionnement du Relais Parents Assistant(e)s Maternel(le)s de Serquigny

Délibération n°D012/2020 – Approbation des projets sociaux des Lieux d’Accueil Enfants Parents

Délibération n°D013/2020 – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux de la commune de Capelles les Grands au profit du C.I.A.S.

Délibération n°D014/2020 – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux de la commune de Saint-Aubin du Thenney au profit du C.I.A.S.

Délibération n°D015/2020 – Approbation de la convention de partenariat entre le C.I.A.S. et le Football Club Serquigny/Nassandres

Délibération n°D016/2020 – Approbation de la convention de partenariat avec l’Union Régionale des Francas et la MFR de Bernay

Délibération n°D017/2020 – RH – Modification du tps de Tvl de plusieurs emplois à temps non complet

Délibération n°D018/2020 – RH – Régime indemnitaire – Modif modalités CIA et dispositions 2019

Délibération n°D019/2020 – Fin – Approbation 2 conventions Conf Financeurs

Délibération n°D020/2020 – Fin – Budget Principal M14 – DM 1

Délibération n°D021/2020 – Fin – Budget Annexe M22 FRPA – DM 1

Délibération n°D022/2020 – AVS – Prorogation agément EVS 30.06.2021

Délibération n°D023/2020 – SAAD – Dde de soutien financier CD27 Tutorats

Délibération n°D024/2020 – SAAD – Harmonisation tarif interventions taux plein

Délibération n°D026/2020 – EJ – Approbation convention MAD Locaux St Eloi

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20/05/2020

COVID-19 | IMPULSION RELANCE NORMANDIE
La Région Normandie et les Intercommunalités s’engagent à vos côtés ! Une nouvelle aide financière pour les TPE… Plus de
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27/04/2020

COVID-19 « Au rendez-vous des Normands »
Conséquence des mesures de confinement liées à l’épidémie de Covid-19, la fermeture des marchés, des restaurants et des cantines scolaires
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21/04/2020

COVID-19 | Réouverture des déchèteries aux particuliers
Toutes les déchèteries du SDOMODE ouvrent à nouveau leurs portes mardi 28 avril. Les horaires d’ouverture seront identiques, pour l’ensemble
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