Intercom Bernay Terres de Normandie - Année 2020 - Intercom Bernay Terres de Normandie

Année 2020

Conseil d’administration du 7 février 2020

Délibération n°D001/2020 – Affectation anticipée résultats 2019-BP M14

Délibération n°D002/2020 – Affectation anticipée résultats 2019-M22 SAAD

Délibération n°D003/2020 – Affectation anticipée résultats 2019-M22 FRPA

Délibération n°D004/2020 – Présentation et vote budget 2020 BP M14

Délibération n°D005/2020 – Présentation et vote budget primitif annexe 2020 M22 SAAD

Délibération n°D006/2020 – Présentation et vote budget primitif annexe 2020 M22 FRPA

Délibération n°D007/2020 – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs au 1er mars 2020

Délibération n°D008/2020 – Octroi d’une subvention aux Restaurants du Cœur

Délibération n°D009/2020 – Approbation de l’étape de préfiguration du futur centre social au sein du Centre de Culture, de Ressources, d’Initiatives et de Loisirs

Délibération n°D010/2020 – Résidence autonomie Serge Desson : fixation des charges au 1er mars 2020

Délibération n°D011/2020 – Approbation du projet de fonctionnement du Relais Parents Assistant(e)s Maternel(le)s de Serquigny

Délibération n°D012/2020 – Approbation des projets sociaux des Lieux d’Accueil Enfants Parents

Délibération n°D013/2020 – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux de la commune de Capelles les Grands au profit du C.I.A.S.

Délibération n°D014/2020 – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux de la commune de Saint-Aubin du Thenney au profit du C.I.A.S.

Délibération n°D015/2020 – Approbation de la convention de partenariat entre le C.I.A.S. et le Football Club Serquigny/Nassandres

Délibération n°D016/2020 – Approbation de la convention de partenariat avec l’Union Régionale des Francas et la MFR de Bernay

Délibération n°D017/2020 – RH – Modification du tps de Tvl de plusieurs emplois à temps non complet

Délibération n°D018/2020 – RH – Régime indemnitaire – Modif modalités CIA et dispositions 2019

Délibération n°D019/2020 – Fin – Approbation 2 conventions Conf Financeurs

Délibération n°D020/2020 – Fin – Budget Principal M14 – DM 1

Délibération n°D021/2020 – Fin – Budget Annexe M22 FRPA – DM 1

Délibération n°D022/2020 – AVS – Prorogation agément EVS 30.06.2021

Délibération n°D023/2020 – SAAD – Dde de soutien financier CD27 Tutorats

Délibération n°D024/2020 – SAAD – Harmonisation tarif interventions taux plein

Délibération n°D026/2020 – EJ – Approbation convention MAD Locaux St Eloi

 

Conseil d’administration du 2 juillet 2020

Ordre du jour

Délibération n°D027/2020 – Présentat° et Approb° Comptes Gestion 2019 (avec Annexes)

Délibération n°D028/2020 -P°-et-Approb°-Cpt-Admin-2019-M14-Budget-principal.pdf

Délibération n°D029/2020 – P° et Approb° Cpt Admin 2019 M22 SAAD (avec Annexes)

Délibération n°D030/2020 – P° et Approb° Cpt Admin 2019 M22 FRPA (avec Annexes)

Délibération n°D031/2020 – Présentation du rapport d’activités 2019 du CIAS

Délibération n°D031a/2020 – Rapport d’activités CIAS 2019

Délibération n°D032/2020 – RH – Prime COVID

Délibération n°D033/2020 – RH – Extension télétravail personnels ressources

Délibération n°D034/2020 – RH – Modification Tableau effectifs

Délibération n°D035/2020 – FRPA – COVID Avenant 2 Ctt engagt

Délibération n°D036/2020 – FRPA – Fixation des loyers 2020-1

Délibération n°D037/2020 – EJ – Apporbat° Conv° modifiée Nassandres (PA)

Délibération n°D038/2020 – EJ – Apporbat° Conv° MAD pers FCSN au CIAS

Conseil d’administration du 8 septembre 2020

Délibération n°D039/2020 – Installation du conseil d’administration du C.I.A.S. de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

Délibération n°D040/2020 – Lieux de tenue des séances du conseil d’administration du C.I.A.S. de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

Délibération n°D041/2020 – Election du/de la vice-président(e) du C.I.A.S. de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

Délibération n°D042/2020 – Adoption du règlement intérieur du conseil d’administration

Délibération n°D042a/2020 – Règlement intérieur CA CIAS

Délibération n°D043/2020 – Constitution du bureau et élection des référents

Délibération n°D044/2020 – Définition et constitution des commissions thématiques

Délibération n°D045/2020 – Délégation de pouvoirs du conseil d’administration au Président et au/à la vice-président(e)

Délibération n°D046/2020 – Constitution d’un Comité de Pilotage (COPIL) du C.I.A.S.

Délibération n°D047/2020 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

Délibération n°D048/2020 – Désignation d’un représentant du C.I.A.S. auprès de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées de l’Eure

Délibération n°D049/2020 – Autonomie – Résidence autonomie Serge Desson – Election des membres représentant le conseil d’administration du C.I.A.S. au du Conseil de la Vie Sociale

Délibération n°D050/2020 – Enfance jeunesse – Constitution d’une commission d’attribution des places en Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant

Délibération n°D051/2020 – Enfance jeunesse – Constitution d’une commission d’attribution des bourses au permis de conduire

Délibération n°D052/2020 – Insertion – Constitution de la commission des appels à projets du chantier d’insertion

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07/08/2020

Alerte pollution samedi 8 août 2020
Du fait des fortes chaleurs, une procédure d’alerte pour l’ozone a été déclenchée par la préfecture de l’Eure pour le
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17/07/2020

Avis d’appel à candidature à destination des associations souhaitant siéger au sein du conseil d’administration du C.I.A.S.
Suite aux élections municipales des 15 mars et 28 juin derniers, il est procédé au renouvellement du conseil d’administration du
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13/07/2020

Election du président et des Vices-Présidents !
L’installation du nouveau Conseil Communautaire a eu lieu ce lundi 13 juillet 2020. Vous trouverez les résultats ci-dessous ! Procès
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