Intercom Bernay Terres de Normandie - Année 2020 - Intercom Bernay Terres de Normandie

Année 2020

Conseil communautaire du 6 février 2020

Consulter le compte-rendu de la séance  et le procès-verbal du 6 février 2020

Délibération n°01-2020 – Intérêt communautaire et intérêt touristique – abrogation de la délibération n° 218/2019 en date du 18 décembre 2019

Délibération n°02-2020 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs au 1er mars 2020

Délibération n°03-2020 – Attributions de Compensation Provisoires au titre de l’exercice 2020 | Consulter l’annexe

Délibération n°04-2020 – Pacte financier et fiscal – accords préexistants | Consulter l’annexe

Délibération n°05-2020 – Attribution d’une subvention de fonctionnement au Budget du CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale) au titre de l’exercice 2020 | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2 | Consulter l’annexe 3

Délibération n°06-2020 – Attribution d’une subvention au Budget annexe de la Régie de l’Office du Tourisme au titre de l’exercice budgétaire 2020 | Consulter l’annexe

Délibération n°07-2020 – Chambre régionale des comptes – jugement n°2019-21 – demandes de remise gracieuse de deux trésoriers | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2 | Consulter l’annexe 3

Délibération n°08-2020 – Attribution du marché public relatif à l’entretien d’installations d’assainissement non collectif sur le territoire communautaire

Délibération n°09-2020 – Accord-cadre à bons de commandes de prestations de services diverses pour l’exploitation des systèmes d’assainissement collectif communautaires en régie

Délibération n°10-2020 – Attribution du marché public relatif à la maîtrise d’œuvre pour la suppression de rejet de réseau direct en rivière sur la Commune de Serquigny : Hameau le Petit Nassandres et Hameau de Courcelles

Délibération n°11-2020 – Attribution du marché public relatif à la réalisation d’une étude pré-opérationnelle en vue de définir les conditions de mise en œuvre d’une Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) sur le territoire de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

Délibération n°12-2020 – Attribution du marché public relatif à l’assistance pour la mise en place et l’animation du C.I.S.P.D.R de la communauté de communes, « Intercom Bernay Terres de Normandie », ainsi que pour la réalisation d’un diagnostic de sécurité et l’élaboration et le suivi de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance

Délibération n°13-2020 – Avenant à la Convention Territoriale d’Exercice Concerté (CTEC) dans le cadre du Contrat de Territoire 2017-2021 | Consulter l’annexe

Délibération n°14-2020 – Z.A.C. du Parc des Granges – Vente d’un terrain à la Société LES DELICES DU PALAIS | Consulter l’annexe

Délibération n°15-2020 –  Z.A.C. du Parc des Granges – Convention avec l’EPFN – rachat de la parcelle ZC numéro 2 | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2

Délibération n°16-2020 – Z.A.E. Perriers la Campagne – Prix de vente des terrains – vente à Madame et Monsieur DESMONTS des parcelles AB 396 et AB 413 | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2 | Consulter l’annexe 3

Délibération n°17-2020 – Tarification des nouveaux produits vendus dans les boutiques de l’Office de Tourisme Bernay Terres de Normandie

Délibération n°18-2020 – Fixation des tarifs de vente des prestations dans le cadre de la commercialisation « groupes » | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2

Délibération n°19-2020 – Convention d’autorisation pour la réalisation d’une étude de faisabilité de travaux de restauration de la continuité écologique sur la rivière Charentonne à Broglie (Ouvrage ROE36659) – M. et Mme ELOY | Consulter l’annexe

Délibération n°20-2020 – Convention d’autorisation pour la réalisation d’une étude de faisabilité de travaux de restauration de la continuité écologique sur la rivière Charentonne à Bernay (Ouvrages ROE415 et ROE416) – M. GERRIET | Consulter l’annexe

Délibération n°21-2020 – Convention d’autorisation pour la réalisation d’une étude de faisabilité de travaux de restauration de la continuité écologique sur la rivière La Guiel (affluent de la Charentonne) à Montreuil-l’Argillé (Ouvrages ROE70288 et ROE41539) – M. et Mme NORGUET

Délibération n°22-2020 – Convention d’autorisation pour la réalisation d’une étude de faisabilité de travaux de restauration de la continuité écologique sur la rivière la Guiel (affluent de La Charentonne) à Montreuil l’Argillé (Ouvrage ROE41467) – M. WATTRELOT et la commune de Montreuil l’Argillé

Délibération n°23-2020 – Convention relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations entre l’Association Syndicale Autorisée de la Risle Médiane (ASARM) et lntercom Bernay Terres de Normandie

Délibération n°24-2020 – Programme de travaux relatif au réaménagement de la station d’épuration de Broglie – Demande de subventions

Délibération n°25-2020 –Sélection d’un développeur éolien dans le cadre de l’appel à projet éolien

Délibération n°26-2020 – Convention avec l’association « La Maison de l’architecture de Normandie-le Forum »

Conseil communautaire du 12 mars 2020

Consulter le compte-rendu de la séance et le procès-verbal du 12 mars 2020

Délibération n°27-2020 – Modif intérêt communautaire règlement voirie | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2 | Consulter l’annexe 3 | Consulter l’annexe 4 | Consulter l’annexe 5 | Consulter l’annexe 6

Délibération n°28-2020 – convention CDG27 | Consulter l’annexe

Délibération n°29-2020 – modif CIA – dispo exceptionnelle 2019 | Consulter l’annexe

Délibération n°30-2020 – modif tableau effectifs avril 2020

Délibération n°31-2020 – modif accord-cadre fournitures admin

Délibération n°32-2020 – modif accord entretien espaces verts ZAE

Délibération n°33-2020 – modif accord-cadre internet réseau VPN

Délibération n°34-2020 – rectif marché acquisition véhicules

Délibération n°35-2020 – AC Provisoires 2020 actualisation | Consulter l’annexe

Délibération n°36-2020 – financement participatif privé

Délibération n°37-2020 – droits passage TILLARD | Consulter l’annexe

Délibération n°38-2020 – Desaffectation déclassement bâtiments | Consulter l’annexe

Délibération n°39-2020 – desaffectation declassement logt | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2

Délibération n°40-2020 – convention initiative eure | Consulter l’annexe

Délibération n°41-2020 – ZAE Intersport | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2 | Consulter l’annexe 3 | Consulter l’annexe 4 | Consulter l’annexe 5 | Consulter l’annexe 6 | Consulter l’annexe 7

Délibération n°42-2020 – avenant prolongation CARSIX | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2

Délibération n°43-2020 – Prestations entretien ANC tarifs

Délibération n°44-2020 – Convention trx Haut Bouffey Bernay | Consulter l’annexe 1 | Consulter l’annexe 2

Délibération n°45-2020 – convention travaux CADIOU | Consulter l’annexe

Délibération n°46-2020 – ddes sub OPAH

Délibération n°47-2020 – dde participation projets

Délibération n°48-2020 – Voeu tribunal pd’h Bernay

 

 

 

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